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Définition

Un « cookie » est un petit fichier d’information envoyé sur le navigateur du visiteur du site internet https://sniil.fr/ (ci-après, « Visiteur » et « Site) et enregistré au sein de son terminal (ex : ordinateur, smartphone), (ci-après « Cookies »). Ce fichier comprend des informations telles que le nom de domaine du Visiteur, le fournisseur d’accès Internet du Visiteur, le système d’exploitation du Visiteur, ainsi que la date et l’heure d’accès. Les Cookies ne risquent en aucun cas d’endommager le terminal du Visiteur.

Seul l’émetteur d’un cookie peut lire ou modifier les informations qui y sont contenues.

Il existe différents types de Cookies :

  • des Cookies temporaire ou de session qui disparaissent dès que le Visiteur quitte le Site ;
  • des Cookies qui demeurent sur le terminal du Visiteur jusqu’à expiration de leur durée de vie ou jusqu’à ce que le Visiteur les supprime à l’aide des fonctionnalités de son navigateur.

Le Visiteur est informé que, lors de ses visites sur le Site, des Cookies peuvent être installés sur son équipement terminal afin de permettre au Site de fonctionner efficacement.

Certains Cookies sont déposés sur le Site par le SNIIL en qualité d’éditeur du Site ou par ses prestataires techniques. Les Cookies déposés par ces derniers sont exploités par le SNIIL, pour ses propres besoins, qui demeure Responsable de traitement.

D’autres Cookies sont émis et exploités par des partenaires tiers du SNIIL pour des finalités que ces tiers déterminent, ces derniers en sont Responsables de traitement. Le SNIIL doit être considéré comme responsable de traitement conjoint dès lors qu’il autorise le dépôt de ces Cookies tiers sur son Site et uniquement à cette fin. Il n’est pas Responsable des traitements ultérieurs réalisés par le partenaire tiers, impliquant le traitement de Données personnelles, pour lesquels ledit tiers demeure responsable de traitement.

Vous trouverez plus d’informations sur les Cookies déposés par des tiers et leurs finalités en cliquant sur « Détails » dans l’outil de gestion des présent sur le bandeau d’information et accessible à tout moment sur le Site via le lien « Configurer les cookies » présent en bas de page et accessible ici.

  1. Cookies nécessaires

Ces Cookies nous permettent notamment de :

*Offrir aux Utilisateurs un accès à leur Compte Utilisateur ;

* Mémoriser des informations relatives aux identifiants de connexion des Utilisateurs ;

* Mettre en œuvre des mesures de sécurité.

Le Site ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies. Ces derniers sont ainsi déposés sur la base de l’intérêt légitime du SNIIL et ne peuvent être désélectionnés.

  1. Cookies de préférence

Ces Cookies nous permettent notamment d’adapter la présentation du Site aux préférences d’affichage du terminal de consultation de l’Utilisateur (langue utilisée, résolution d’affichage, système d’exploitation utilisé, etc…).

Le dépôt de Cookies de préférence est soumis à l’obtention du consentement préalable du Visiteur. En refusant le dépôt de Cookies de préférence, le Visiteur est informé que sa navigation et son expérience sur le Site peuvent être limitées.

Ces Cookies étant déposés par le SNIIL ou par des tiers pour le compte du SNIIL, ce dernier doit être considéré comme Responsable de traitement. Les tiers amenés à intervenir, le cas échéant, agissent en qualité de sous-traitants au sens de la réglementation applicable.

  1. Cookies de statistiques et de mesure d’audience

Les Cookies de mesure d’audience aident à établir des statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation des divers éléments composant le Site (rubriques et contenus visités, parcours), permettant au SNIIL notamment d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie des Services.

Le dépôt de Cookies de mesure d’audience est soumis à l’obtention du consentement préalable du Visiteur.

Ces Cookies étant déposés par le SNIIL ou par des tiers pour le compte du SNIIL, ce dernier doit être considéré comme Responsable de traitement. Les tiers amenés à intervenir, le cas échéant, agissent en qualité de sous-traitants au sens de la réglementation applicable.

  1. Cookies marketing

– Cookies de partage de réseaux sociaux

Le SNIIL offre la possibilité aux Visiteurs de cliquer sur les icônes dédiées aux réseaux sociaux Twitter, Facebook, figurant sur le Site afin de partager du contenu sur ces derniers. En cliquant sur ces icônes de partage, ces réseaux sociaux peuvent être amenés à déposer des Cookies sur les terminaux du Visiteur (ordinateur, tablette, téléphone portable).

– Cookies de partage vidéo

Le dépôt de Cookies marketing est soumis à l’obtention du consentement préalable du Visiteur.

Le SNIIL et ses partenaires amenés à déposer les cookies décrits ci-dessus doivent être considérés comme Responsables de traitement conjoints pour les finalités mentionnées ci-dessus uniquement. Le SNIIL n’est pas responsable des traitements ultérieurs réalisés par ces partenaires pour lesquels lesdits partenaires demeurent seul Responsable de traitement.

  1. Contrôle des cookies

Lorsque le Visiteur navigue pour la première fois sur le Site, son consentement est requis pour le dépôt sur son terminal de cookies par le SNIIL ou ses partenaires, pour les finalités précisées dans le bandeau d’information et dans la présente Charte.

Le Visiteur a la possibilité d’accepter le dépôt de l’ensemble des Cookies en cliquant sur « Autoriser tout », de sélectionner uniquement les catégories souhaitées sur le bandeau d’information, ou au contraire de refuser leur dépôt en cliquant sur « Refuser ». En cliquant sur « Refuser », le Visiteur est informé que sa navigation et son expérience sur le Site peuvent être limitées.

Le Visiteur est également invité à cliquer sur « Afficher les détails » sur le bandeau d’information afin d’obtenir plus de détails sur les différentes catégories de cookies déposés par le SNIIL ou ses partenaires, et indiquer son choix pour chacune d’entre elles.

La liste de l’ensemble des partenaires susceptibles de déposer des cookies est fournie dans l’onglet « Détails » de l’outil de gestion des Cookies présent sur le bandeau d’information et accessible à tout moment sur le Site via le lien « Configurer les cookies » présent en bas de page et accessible ici.

Le Visiteur est informé que son consentement est conservé pendant 6 mois. Son consentement lui sera à nouveau demandé lors de sa connexion au Site à l’issue de ce délai.

Le Visiteur peut modifier ses choix ou retirer son consentement à tout moment lors de sa navigation sur le Site en accédant à l’outil de gestion des Cookies via le lien « Configurer les cookies » présent en bas de page et accessible ici. Il peut également configurer son logiciel de navigation afin que l’acceptation ou le refus des Cookies lui soient proposés ponctuellement, avant qu’un Cookie soit susceptible d’être enregistré dans son terminal.