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Le guide de l'adhérent comprenant notamment :

Tous les textes officielles régissant l'exercice libéral.

(Actes et règles professionnels du Code de la Santé Publique, nomenclature générale des actes professionnels, tarifs des actes, textes de référence concernant la gestion des déchets d'activité de soins à risque infectieux)

  • La charte de l'adhérent
  • Les statuts du Sniil
  • Le Règlement intérieur

Remplacements, Cotisations et Assurances.

  • Conditions de Remplacements (Les textes en vigueur concernant les conditions de travail)
  • Cotisations obligatoires
  • Cotisations Recommandées
  • Assurance Maternité

Commissions Paritaires et Contentieux

  • Les Commissions Paritaires Régionales
  • Les Commissions Paritaires Départementales
  • Le contentieux : du recours amiable à la saisine du TASS

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Bulletin d'inscription au Sniil

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