En poursuivant votre navigation sur le site, vous acceptez l'utilisation des cookies...

CONTACT : APPLI :

L'Article 5 bis a été créé pour renforcer et revaloriser la prise en charge des patients diabétiques insulino-dépendants par les Infirmières.

La revalorisation est liée au fait que les actes de cet Article peuvent se cumuler entre eux sans application de l'Article 11 B des dispositions générales de la N.G.A.P. qui prévoit :

" Lorsque, au cours d'une même séance, plusieurs actes inscrits à la Nomenclature sont effectués sur un même malade par le même praticien, l'acte du coefficient le plus important est seul inscrit avec son coefficient propre.

Le deuxième acte est ensuite noté à 50 % de son coefficient (…). Les actes suivant le second ne donnent pas lieu à honoraires et n'ont pas à être notés sur la feuille de maladie ".

Les règles de cumul des actes de cet Article 5 bis avec d'autres actes du Titre XVI reposent sur l'application de l'Article 11 B avec pour principe de considérer l'ensemble des actes de l'Article 5 bis cumulables entre eux à taux plein comme un seul acte.

Exemples d'application de la nomenclature des actes de l'Article 5 bis lorsqu'ils sont réalisés avec d'autres soins :

- Surveillance et contrôle extemporané + injection d'insuline + prélèvement sanguin :

(AMI 1 + AMI 1) + AMI 1,5/2

Le groupe (AMI 1 + AMI 1) a le plus fort coefficient.

- Alimentation entérale + surveillance et contrôle extemporané + injection :

AMI 3 + (AMI 1 + AMI 1) /2

L'alimentation entérale a le coefficient le plus élevé.

- Pose de sonde gastrique + alimentation entérale + surveillance et contrôle extemporané + injection d'insuline :

AMI 3 + AMI 3/2

Le groupe surveillance et contrôle extemporané a ici le plus faible coefficient et constitue un troisième acte non cotable (AMI 1 + AMI 1).

- Changement de sonde urinaire chez la femme + deux pansements lourds et complexes pour un malade diabétique + une surveillance et contrôle extemporané + injection d'insuline :

(AMI 4 + AMI 4 + AMI 1 + AMI 1) + AMI 3/2

Le groupe des soins correspondant à l'Article 5 bis constitue un seul acte, le changement de sonde urinaire est minoré de 50 %.

- Une séance de soins infirmiers + surveillance et contrôle extemporané + injection d'insuline :

AIS 3

Et non AIS 3 + (AMI 1 + AMI 1) /2

La séance de soins infirmiers inclut les soins courants et elle ne se fractionne pas.

- Pansement lourd et complexe + séance de soins infirmiers + surveillance et contrôle extemporané + injection d'insuline :

AMI 4 + AIS 3

Et non (AMI 4 + AMI 1 + AMI 1) + AIS 3

La séance de soins infirmiers AIS 3 est cumulable à taux plein avec un pansement lourd et complexe au patient diabétique, mais elle inclut les soins.

- Pansement courant + surveillance et contrôle extemporané + injection d'insuline :

(AMI 1 + AMI 1) + AMI 2/2

- Séance hebdomadaire de surveillance clinique et de prévention d'une durée d'une demi-heure pour un patient insulino-traité de plus de 75 ans + surveillance et contrôle extemporané + injection d'insuline :

AMI 4 + AMI 1 + AMI 1

La surveillance hebdomadaire et la surveillance de la glycémie avec contrôle extemporané ne sont pas de même nature et sont donc cumulables.

Découvrez l'INFCI: Institut National de Formation Continue des Infirmières

APEI